Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chalet d'Alpage Chez Pépé Nicolas depuis 1957
SNC LA CHASSE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4035497
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2023
Chalet d\'Alpage Chez Pépé Nicolas depuis 1957 de SNC LA CHASSE

Présentation de la marque Chalet d'Alpage Chez Pépé Nicolas depuis 1957

Déposée le 27 septembre 2013 par SNC LA CHASSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chalet d'Alpage Chez Pépé Nicolas depuis 1957 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est SNC LA CHASSETODO domicilié(e) Le Plan d'Eau - 73440 - SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 824 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Chalet d'Alpage Chez Pépé Nicolas depuis 1957 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chalet d'Alpage Chez Pépé Nicolas depuis 1957 est expirée depuis le 27 septembre 2023.

SNC LA CHASSE a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DE JOSEPHINE


SNC LA CHASSE, Société en nom collectif - Le Plan d'Eau - 73440 - SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE - France - SIREN 397824467


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.