Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'Eau Vive l'Espace du Bio et du Naturel
SNC L'EAU VIVE

Numéro de dépôt :
3195317
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
21/11/2012
l\'Eau Vive l\'Espace du Bio et du Naturel de SNC L\'EAU VIVE

Présentation de la marque l'Eau Vive l'Espace du Bio et du Naturel

Déposée le 21 novembre 2002 par la société SNC L'EAU VIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « l'Eau Vive l'Espace du Bio et du Naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société SNC L'EAU VIVE domicilié(e) route Napoléon,38320 BRIE ET ANGONNES - 38320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 009 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC L'EAU VIVE domicilié(e) route Napoléon,38320 BRIE ET ANGONNES - 38320 - France.

La marque l'Eau Vive l'Espace du Bio et du Naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'Eau Vive l'Espace du Bio et du Naturel est expirée depuis le 21 novembre 2012.

SNC L'EAU VIVE a également déposé les autres marques suivantes : l'Eau Vive BIO Club


SNC L'EAU VIVE - route Napoléon,38320 BRIE ET ANGONNES - 38320 - France - SIREN 950009373


SNC L'EAU VIVE - route Napoléon,38320 BRIE ET ANGONNES - 38320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Huiles essentielles, lotions pour cheveux ; dentifrices. Crèmes dépilatoires ; produits de démaquillage, rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir. Parasiticides. Tisanes, sucre à usage médical, substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; herbes médicinales : tisanes ; sucre à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande et de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande ou de poissons : Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie (salée ou sucrée) et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentaires) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz : Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus : Glace à rafraîchir. Bois bruts, plantes séchées pour la décoration. Animaux vivants. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages : Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de chocolat, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux : extraits et essences alcooliques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) . Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) . Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes, revues ou magazines publicitaires ; location d'espaces publicitaires, notamment sur réseau informatique. Éducation ; formation ; divertissement. Editions de livres, de journaux, de revues ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert (mise à disposition) de savoir et de connaissances et concession de licences. Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Restauration (alimentation) fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus".

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.