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Marques déposées par SNC KHOR IMMOBILIERTODO
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CLOSERAIE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSERAIE VERTE
SNC KHOR IMMOBILIER, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4039515
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2023
CLOSERAIE VERTE de SNC KHOR IMMOBILIER

Présentation de la marque CLOSERAIE VERTE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par SNC KHOR IMMOBILIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOSERAIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est SNC KHOR IMMOBILIERTODO domicilié(e) Business Park Bâtiment B, 3 rue Alfred de Vigny - 78112 - Fourqueux - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 863 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque CLOSERAIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSERAIE VERTE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

SNC KHOR IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERAIE JARDINS


SNC KHOR IMMOBILIER, Société en nom collectif - Business Park Bâtiment B, 3 rue Alfred de Vigny - 78112 - Fourqueux - France - SIREN 397863275


S.A FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 23 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641234 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Etude et recherche de marché ;

Affaires financières. Estimations financières en matière d'immobilier. Courtage et gérance de biens immobiliers ;

Direction de travaux de construction et de réparation. Information en matière de construction et de réparation.