Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APNA JUST FOR THE FUN
SNC Julien EDZOA GENTIL

Numéro de dépôt :
3631281
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
APNA JUST FOR THE FUN de SNC Julien EDZOA GENTIL

Présentation de la marque APNA JUST FOR THE FUN

Déposée le 20 février 2009 par SNC Julien EDZOA GENTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APNA JUST FOR THE FUN »

Le déposant est SNC Julien EDZOA GENTIL domicilié(e) 1 Boulevard Paul LEFERME,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Julien EDZOA GENTIL domicilié(e) 1 Boulevard Paul LEFERME,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SNC Julien EDZOA GENTIL - 1 Boulevard Paul LEFERME,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France


SNC Julien EDZOA GENTIL - 1 Boulevard Paul LEFERME,44600 SAINT-NAZAIRE - 44600 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523788 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 15 mars 2011 - Demande de relevé de déchéance n°545224 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 4 avril 2011 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°546373 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Couture ; imprimerie ; services de dorure ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure.