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Marques déposées par la société SNC JLR PRODUCTIONS
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“ LA FOIRE DU TRÔNE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LA FOIRE DU TRÔNE ”
SNC JLR PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
3243046
Date de dépôt :
28/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/08/2013
“ LA FOIRE DU TRÔNE ” de SNC JLR PRODUCTIONS

Présentation de la marque “ LA FOIRE DU TRÔNE ”

Déposée le 28 août 2003 par la société SNC JLR PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ LA FOIRE DU TRÔNE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société SNC JLR PRODUCTIONS domicilié(e) 1 Rond Point Victor Hugo,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 015 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GADET Avocat domicilié(e) 6 rue de la Michodière,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque “ LA FOIRE DU TRÔNE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LA FOIRE DU TRÔNE ” est expirée depuis le 28 août 2013.

SNC JLR PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : « 20h 10 Pétante »


SNC JLR PRODUCTIONS - 1 Rond Point Victor Hugo,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 384015491


Maître Martine GADET Avocat - 6 rue de la Michodière,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Emissions destinées à une exploitation télévisuelle.