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Marques déposées par la société SNC HELEMMARTH
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LE TRAMWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAMWAY
SNC HELEMMARTH

Numéro de dépôt :
98759741
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
06/11/2008

Présentation de la marque LE TRAMWAY

Déposée le 6 novembre 1998 par la société SNC HELEMMARTH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LE TRAMWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société SNC HELEMMARTH domicilié(e) 1 avenue de Paris, 45000 Orléans - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 488 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme et Mr CEREPES - France.

La marque LE TRAMWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAMWAY est expirée depuis le 6 novembre 2008.


SNC HELEMMARTH - 1 avenue de Paris, 45000 Orléans - France - SIREN 420488579


Mme et Mr CEREPES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Tabac, articles pour fumeurs allumettes Boissons alcooliques Bières, eaux minérales, gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et autres boissons à base de sirops, boissons chaudes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.