Déposée le 23 juillet 1992 par la société SNC Georges PUGNAIRE et Marc PUGNAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MED SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la société SNC Georges PUGNAIRE et Marc PUGNAIRE domicilié(e) 5, Avenue F. Mistral, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 120 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Georges PUGNAIRE et Marc PUGNAIRE MEDITERRANEE SPORTS - France.
La marque MED SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MED SPORTS est expirée depuis le 23 juillet 2002.
SNC Georges PUGNAIRE et Marc PUGNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : MARINA
SNC Georges PUGNAIRE et Marc PUGNAIRE - 5, Avenue F. Mistral, 06600 ANTIBES - France - SIREN 036120111
SNC Georges PUGNAIRE et Marc PUGNAIRE MEDITERRANEE SPORTS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
Bonnets de bain Chaussons de piscine Lunettes de natation
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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