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Marques déposées par SNC FUSS FOUCAULT
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MILLE SABORDS DECO MARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLE SABORDS DECO MARINE
SNC FUSS FOUCAULT

Numéro de dépôt :
3040289
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
27/06/2010
MILLE SABORDS DECO MARINE de SNC FUSS FOUCAULT

Présentation de la marque MILLE SABORDS DECO MARINE

Déposée le 27 juin 2000 par SNC FUSS FOUCAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « MILLE SABORDS DECO MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est SNC FUSS FOUCAULT, domicilié(e) Base sous Marine, Bd de la légion d'honneur, 44600 ST NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MILLE SABORDS - France.

La marque MILLE SABORDS DECO MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLE SABORDS DECO MARINE est expirée depuis le 27 juin 2010.


SNC FUSS FOUCAULT - Base sous Marine, Bd de la légion d'honneur, 44600 ST NAZAIRE - France


MILLE SABORDS - France


Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°361945 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Meubles, glaces, miroir, cadre en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ambre, écaille, nacre, écume de mer, loupe d'orme. Cordes, filets, tentes bâches, voile Vêtements, chaussures, chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.