Déposée le 9 septembre 1993 par la société SNC FRANCE PORTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONTACONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est la société SNC FRANCE PORTES domicilié(e) 18, rue de Troyon, 92316 Sevres - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 362 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.
La marque MONTACONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTACONFORT est expirée depuis le 9 septembre 2003.
SNC FRANCE PORTES - 18, rue de Troyon, 92316 Sevres - France - SIREN 390362234
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France
Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301855 - Publication au BOPI 2000-06-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Matériaux de construction, constructions transportables, serrurerie et quincaillerie, huisseries, fenêtres, portes et blocs-portes, tous ces produits étant métalliques.Matériaux de construction, constructions transportables, huisserie, fenêtres, portes et blocs-portes, tous ces produits étant non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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