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Marques déposées par la société SNC FORCE-NEUF
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HOTEL MONFORTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL MONFORTEL
SNC FORCE-NEUF

Numéro de dépôt :
92441775
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque HOTEL MONFORTEL

Déposée le 10 novembre 1992 par la société SNC FORCE-NEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTEL MONFORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société SNC FORCE-NEUF domicilié(e) 15-19 Rue Franklin, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 987 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO GAINVILLE FORCE-NEUF - France.

La marque HOTEL MONFORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL MONFORTEL est expirée depuis le 10 novembre 2002.


SNC FORCE-NEUF - 15-19 Rue Franklin, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 349987099


BRUNO GAINVILLE FORCE-NEUF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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