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Marques déposées par la société SNC ELARIS
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SAVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVA
SNC ELARIS

Numéro de dépôt :
99772168
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019

Présentation de la marque SAVA

Déposée le 27 janvier 1999 par la société SNC ELARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVA »

Le déposant est la société SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394886) - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394886) - 49100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVA est expirée depuis le 27 janvier 2019.

SNC ELARIS a également déposé les autres marques suivantes : GOTHA , DELISDOR , PETIOTE , HELLO FRANCE , BONJOUR SANTE , ANTARÈS , ANGERIS , F.E.B. FRUIT EUROPEAN BREEDERS , CONCERTO , DIVAGOLD


SNC ELARIS - 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394886) - 49100 - France - SIREN 786095851


SNC ELARIS - 75 AVENUE JEAN JOXE,49100 ANGERS (dossier no 2394886) - 49100 - France


Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346595 - Publication au BOPI 2002-05-27

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394886 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, tous ces produits étant à l'exception du maïs, de la luzerne des pommes de terre et du soja. Animaux vivants, malt, arbres fruitiers.