Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SNC ELARIS
/
PETIOTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIOTE
SNC ELARIS, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
92409598
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/03/2022

Présentation de la marque PETIOTE

Déposée le 3 mars 1992 par la société SNC ELARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PETIOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France.

La marque PETIOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIOTE est expirée depuis le 3 mars 2022.

SNC ELARIS a également déposé les autres marques suivantes : GOTHA , DELISDOR , HELLO FRANCE , BONJOUR SANTE , ANTARÈS , ANGERIS , F.E.B. FRUIT EUROPEAN BREEDERS , CONCERTO , DIVAGOLD , SAVA


SNC ELARIS, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France - SIREN 786095851


SNC ELARIS - 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353900 - Publication au BOPI 2002-09-16

Renouvellement sans limitation le 27 février 2002 n°2217382 - Publication au BOPI 2002-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492603 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.ARBRES FRUITIERS