Déposée le 23 juillet 2002 par la société SNC ELARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOTHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la société SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 581 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC ELARIS domicilié(e) 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France.
La marque GOTHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNC ELARIS, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France - SIREN 786095581
SNC ELARIS - 75 AVENUE JEAN JOXE - 49100 - ANGERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503321 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-06-29
Inscription le 11 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748696 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, compotes de pommes, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, croquettes alimentaires, écorces [zestes] de fruits, fruits conservés dans l'alcool, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gélatine à usage alimentaire, gelées comestibles, pectine à usage alimentaire, pommes chips. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, petits pains et pâtisserie aux fruits ou fourrés aux fruits, glaces alimentaires, biscuiterie, biscuits, brioches, crêpes, mets à base de farine, gâteaux, infusions non médicinales à base de fruits ou d'extraits ou partie de fruits, pâtes de fruits [confiserie], petits fours, sucreries, tartes, tourtes. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à savoir : arbres [végétaux], troncs d'arbres, arbustes, arbres fruitiers et porte greffes, plants, greffons écussons et boutures de plantes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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