Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEUR ANGEVINE
SNC ELARIS (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
1511363
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque DOUCEUR ANGEVINE

Déposée le 12 janvier 1989 par la société SNC ELARIS (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOUCEUR ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNC ELARIS (société en nom collectif domicilié(e) 75, avenue Joxé, 49000 ANGERS (dossier no 2133270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2133270) - France.

La marque DOUCEUR ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR ANGEVINE est expirée depuis le 12 janvier 2009.

SNC ELARIS (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : FANTASTIC , GALILEO , DAVODEAU LIGONNIERE , RED EXITING


SNC ELARIS (société en nom collectif) - 75, avenue Joxé, 49000 ANGERS (dossier no 2133270) - France - SIREN 786095851


NOVAMARK - (dossier no 2133270) - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1998 n°2133270 - Publication au BOPI 1998-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272724 - Publication au BOPI 1999-02-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Arbres fruitiers.