Déposée le 2 avril 2001 par SNC EDITIONS PLAY-BACTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANS MES P'TITS PAPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est SNC EDITIONS PLAY-BACTODO domicilié(e) 33, rue du Petit Musc, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 915 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.
La marque DANS MES P'TITS PAPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNC EDITIONS PLAY-BAC, société en nom collectif - 33, rue du Petit Musc, 75004 PARIS - France - SIREN 387915317
GILBEY de HAAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie ; imprimés, fichiers et fiches imprimées à caractère éducatif, ludique, informationnel ou promotionel ; gommes (papeterie), presse-papier, articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; papeterie ; autocollants, étiquettes, décalcomanies, pochoirs, cartes postales, marque-pages ; stylos, crayons, encres, encriers, mines de crayons, portecrayons, taille-crayons, porte-plumes, plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, porte-mines, encreurs (tampons), fusains (crayons) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; palettes pour peintres ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises ; papier calque ; chevalets pour la peinture ; planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, gravures ; pointes à tracer pour le dessin ; règles à dessiner, tés à dessin, trousses à dessin ; matières plastiques pour le modelage, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler ; toile à calquer, toile pour reliures, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer, jeux de cartes ; caractères d'imprimerie, clichés ; livres, livres pour enfants, revues, journaux, livrets, manuels, prospectus, publications, fiches scolaires et matériel d'éducation (à l'exception des appareils). Jeux éducatifs et scolaires, jeux de société, jeux artistiques. Services d'édition, publication de livres, services d'éducation et de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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