Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par SNC du Maine Drilhon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EQUISSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est SNC du Maine Drilhon, SNC domicilié(e) Domaine de chez Maillard - 16440 - Claix - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC du Maine Drilhon, Mlle Julie Abécassis domicilié(e) Domaine de chez Maillard, 1 route du ménager - 16440 - Claix - France.
La marque EQUISSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNC du Maine Drilhon, SNC - Domaine de chez Maillard - 16440 - Claix - France
SNC du Maine Drilhon, Mlle Julie Abécassis - Domaine de chez Maillard, 1 route du ménager - 16440 - Claix - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 23 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599854 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°655010 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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