Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUISSOLIS
SNC du Maine Drilhon, SNC

Numéro de dépôt :
3983855
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
EQUISSOLIS de SNC du Maine Drilhon

Présentation de la marque EQUISSOLIS

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par SNC du Maine Drilhon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUISSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est SNC du Maine Drilhon, SNC domicilié(e) Domaine de chez Maillard - 16440 - Claix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC du Maine Drilhon, Mlle Julie Abécassis domicilié(e) Domaine de chez Maillard, 1 route du ménager - 16440 - Claix - France.

La marque EQUISSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISSOLIS est expirée depuis le 18 février 2023.

SNC du Maine Drilhon a également déposé les autres marques suivantes : EQUIS ALBIS , EKISS , ABK6 GRAND CRU , LE CADET DES DOMAINES FRANCIS ABECASSIS , JERSEY ISLAND , EQUISOLIS , Charles by ABK6


SNC du Maine Drilhon, SNC - Domaine de chez Maillard - 16440 - Claix - France


SNC du Maine Drilhon, Mlle Julie Abécassis - Domaine de chez Maillard, 1 route du ménager - 16440 - Claix - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 23 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599854 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-23

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°655010 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.