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Marques déposées par la société SNC DOMUS
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ACANTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACANTHE
SNC DOMUS

Numéro de dépôt :
95555403
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2005

Présentation de la marque ACANTHE

Déposée le 27 janvier 1995 par la société SNC DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société SNC DOMUS domicilié(e) 9 Rond Point Rhin et Danube - 27 rue Beranger, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 237 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODAL - G133 CD - France.

La marque ACANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACANTHE est expirée depuis le 27 janvier 2005.


SNC DOMUS - 9 Rond Point Rhin et Danube - 27 rue Beranger, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 378237069


ODAL - G133 CD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

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