Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Instant Coton instant coton
SNC Diffusion, sarl

Numéro de dépôt :
3176738
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
Instant Coton instant coton de SNC Diffusion

Présentation de la marque Instant Coton instant coton

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNC Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Instant Coton instant coton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNC Diffusion domicilié(e) 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 238 865 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Instant Coton, BELAHSSEN Franck domicilié(e) 36 rue Meslay - 75003 - PARIS - France.

La marque Instant Coton instant coton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Instant Coton instant coton est expirée depuis le 26 juillet 2022.

SNC Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : accès privé , WOODFIELD


SNC Diffusion, sarl - 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 422238865


Instant Coton, BELAHSSEN Franck - 36 rue Meslay - 75003 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503876 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04

Cuir et imitation du cuir, sacs à main, sacs à dos, voyage Tissus à usage textile, linge de maison et de table (non en papier) Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.