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Marques déposées par SNC DES COGNACS DE LUZETODO
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SNC DES COGNACS DE LUZE, RULLAUD-LARRET ET GASQUETON société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96610646
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 février 1996 par SNC DES COGNACS DE LUZETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est SNC DES COGNACS DE LUZETODO domicilié(e) 58 Rue Elisée Mousnier,16100 COGNAC (dossier no 2305996) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2305996) - 75017 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 14 février 2016.

SNC DES COGNACS DE LUZE a également déposé les autres marques suivantes : DE LUZE ADC LUZE ET FILS , COMTE DE LARRET , LARRET , J. RULLAUD-LARRET , LARRET-GASQUETON , COGNAC ETIENNE GASQUETON , DE LUZE


SNC DES COGNACS DE LUZE, RULLAUD-LARRET ET GASQUETON société en nom collectif - 58 Rue Elisée Mousnier,16100 COGNAC (dossier no 2305996) - 16100 - France - SIREN 905720017


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande-Armée,75017 PARIS (dossier no 2305996) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 27 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°449322 - Publication au BOPI 2007-02-27

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2305996 - Publication au BOPI 2006-01-24

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)