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Marques déposées par SNC DE LA CUVERIE DE CITEAUXTODO
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cuverie de citeaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuverie de citeaux
SNC DE LA CUVERIE DE CITEAUX, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4018549
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
cuverie de citeaux de SNC DE LA CUVERIE DE CITEAUX

Présentation de la marque cuverie de citeaux

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par SNC DE LA CUVERIE DE CITEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cuverie de citeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est SNC DE LA CUVERIE DE CITEAUXTODO domicilié(e) 23 rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEHMAN ET ASSOCIES, Mme. Aurélie BOULET domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque cuverie de citeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuverie de citeaux est expirée depuis le 9 juillet 2023.


SNC DE LA CUVERIE DE CITEAUX, Société en nom collectif - 23 rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


LEHMAN ET ASSOCIES, Mme. Aurélie BOULET - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; digestifs (alcool et liqueurs) ; eaux-de-vie ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; micro-édition ; informations en matière de divertissement ; location de courts de tennis ; mise à disposition de parcours de golf ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de bals ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; planification de réceptions [divertissement] ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de musées [présentation, expositions] ; manifestations de dégustation de vins à des fins éducatives ;

Location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de tentes ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de logements temporaires ; réservation de pensions ; restauration [repas] ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.