Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE NERVILLE
SNC DAUPHINE BOISSONS et Cie

Numéro de dépôt :
1386628
Date de dépôt :
18/07/1984
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
18/07/1994
DE NERVILLE de SNC DAUPHINE BOISSONS et Cie

Présentation de la marque DE NERVILLE

Déposée le 18 juillet 1984 par SNC DAUPHINE BOISSONS et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « DE NERVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNC DAUPHINE BOISSONS et Cie domicilié(e) BP 37, ZI 10, Avenue de l'Ile Brune, 38120 SAINT EGREVE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier MERLAND Directeur - France.

La marque DE NERVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE NERVILLE est expirée depuis le 18 juillet 1994.


SNC DAUPHINE BOISSONS et Cie - BP 37, ZI 10, Avenue de l'Ile Brune, 38120 SAINT EGREVE. - France


Didier MERLAND Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Champagnes