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Marques déposées par la société SNC COURS ST Louis
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COQUILLAGES TOINOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUILLAGES TOINOU
SNC COURS ST Louis

Numéro de dépôt :
3344814
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/03/2015
COQUILLAGES TOINOU de SNC COURS ST Louis

Présentation de la marque COQUILLAGES TOINOU

Déposée le 4 mars 2005 par la société SNC COURS ST Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COQUILLAGES TOINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société SNC COURS ST Louis domicilié(e) 5, Rue des Recolettes,13001 MARSEILLE - 13001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 761 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC COURS ST Louis domicilié(e) 5, Rue des Recolettes,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque COQUILLAGES TOINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUILLAGES TOINOU est expirée depuis le 4 mars 2015.


SNC COURS ST Louis - 5, Rue des Recolettes,13001 MARSEILLE - 13001 - France - SIREN 392761029


SNC COURS ST Louis - 5, Rue des Recolettes,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 19 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522005 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Coquillages – crustacés non vivants – poissons fruits de mer – mollusques conserves de poissons. Crustacés vivants. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.