Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOTY
SNC "CONIL-BARTOLINI" - SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
93472934
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2003

Présentation de la marque FOOTY

Déposée le 14 juin 1993 par la société SNC "CONIL-BARTOLINI" - SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société SNC "CONIL-BARTOLINI" - SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 12, rue de FORBIN, 13002 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 218 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC "CONIL-BARTOLINI" - France.

La marque FOOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTY est expirée depuis le 14 juin 2003.

SNC "CONIL-BARTOLINI" - SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : NO LIMIT


SNC "CONIL-BARTOLINI" - SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 12, rue de FORBIN, 13002 MARSEILLE - France - SIREN 391218245


SNC "CONIL-BARTOLINI" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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