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Marques déposées par SNC CITE MONDIALE DU VIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SNC CITE MONDIALE DU VIN

Numéro de dépôt :
93465155
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 avril 1993 par SNC CITE MONDIALE DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est SNC CITE MONDIALE DU VIN, domicilié(e) 48/50 avenue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465155.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 avril 2003.

SNC CITE MONDIALE DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : CLARET


SNC CITE MONDIALE DU VIN - 48/50 avenue du Président Wilson, 92800 PUTEAUX - France


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 14 avril 1994 - Transmission de propriété n°171425 - Publication au BOPI 1994-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

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