Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SNC CHEVALIERTODO
/
CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER
SNC CHEVALIER, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1437964
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2027
CHEVALIER de SNC CHEVALIER

Présentation de la marque CHEVALIER

Déposée le 26 novembre 1987 par SNC CHEVALIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNC CHEVALIERTODO domicilié(e) La Chartreuse de Bompas - 84510 - CAUMONT-SUR-DURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 914 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHEVALIER arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

SNC CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE FRANCE , Royal CHEVALIER , LE CHEVALIER , CHEVALIER


SNC CHEVALIER, Société en nom collectif - La Chartreuse de Bompas - 84510 - CAUMONT-SUR-DURANCE - France - SIREN 398914069


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197008 - Publication au BOPI 1996-02-05

Renouvellement sans limitation n°2100208 - Publication au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2350029 - Publication au BOPI 2007-09-05

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°423089 - Publication au BOPI 2005-11-28

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334425 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 28 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423087 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Inscription le 13 mars 2014 - Concession de licence n°620336 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 13 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620335 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-13

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660064 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26

Inscription le 18 avril 2019 - Résiliation de licence n°754693 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Inscription le 27 septembre 2019 - Concession de licence n°769533 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

Vins, vins mousseux.