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Marques déposées par la société SNC CHATEAU PETIT VAL
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ROSE DU VAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROSE DU VAL
SNC CHATEAU PETIT VAL, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
4320555
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
ROSE DU VAL de SNC CHATEAU PETIT VAL

Présentation de la marque ROSE DU VAL

Déposée le 7 décembre 2016 par la société SNC CHATEAU PETIT VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROSE DU VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société SNC CHATEAU PETIT VAL domicilié(e) Lieu-dit PETIT VAL - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 326 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme POULOU Hélène domicilié(e) HOTEL PICHON, 4 COURS DE L'INTENDANCE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ROSE DU VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DU VAL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

SNC CHATEAU PETIT VAL a également déposé les autres marques suivantes : MUSE DU VAL , V ROSE DU VAL Famille Alloin , L'ENCLOS DE PETIT VAL , CHATEAU BEARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , M MUSE DU VAL Famille Alloin , CHÂTEAU PETIT VAL Famille Alloin


SNC CHATEAU PETIT VAL, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - Lieu-dit PETIT VAL - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 802326835


Mme POULOU Hélène - HOTEL PICHON, 4 COURS DE L'INTENDANCE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 2 mars 2017 - Retrait partiel n°695721 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-03-02

Vins d'appellation d'origine protégée à l'exception des vins mousseux et des vins d'appellation d'origine protégée Champagnes.