Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SNC Château-Abbaye de Cassan
/
CHÂTEAU DE CASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE CASSAN
SNC Château-Abbaye de Cassan

Numéro de dépôt :
3212868
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
CHÂTEAU DE CASSAN de SNC Château-Abbaye de Cassan

Présentation de la marque CHÂTEAU DE CASSAN

Déposée le 27 février 2003 par SNC Château-Abbaye de Cassan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est SNC Château-Abbaye de Cassan domicilié(e) Immeuble Le Crystal, 6 rue Hélène Boucher,78280 Guyancourt - 78280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC Château-Abbaye de Cassan domicilié(e) Chez SARL SERCIB France, Immeuble Le Crystal 6 rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

La marque CHÂTEAU DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE CASSAN est expirée depuis le 27 février 2013.

SNC Château-Abbaye de Cassan a également déposé les autres marques suivantes : CASSAN , CASSAN


SNC Château-Abbaye de Cassan - Immeuble Le Crystal, 6 rue Hélène Boucher,78280 Guyancourt - 78280 - France


SNC Château-Abbaye de Cassan - Chez SARL SERCIB France, Immeuble Le Crystal 6 rue Hélène Boucher,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Services de traiteurs - Services hôteliers