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Marques déposées par SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSANTODO
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CASSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASSAN
SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3192701
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
CASSAN de SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN

Présentation de la marque CASSAN

Déposée le 31 octobre 2002 par SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSANTODO domicilié(e) 6, rue Helène Boucher - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 780 861 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Michel ABELLO domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASSAN est expirée depuis le 16 octobre 2022.

SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN a également déposé les autres marques suivantes : CASSAN , CHÂTEAU DE CASSAN


SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN, Société en nom collectif - 6, rue Helène Boucher - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 443780861


LOYER & ABELLO, Michel ABELLO - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Inscription le 29 septembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°558946 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-29

Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2012 n°2512028 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2012-10-16

Boissons alcooliques autres que les bières. Publication de livres – production de films – organisation et conduite de colloques, conférences, congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles. Services de traiteurs – services hôteliers.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.