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Marques déposées par SNC CELLIER DES SAMSONSTODO
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LES RACONTOTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RACONTOTTES
SNC CELLIER DES SAMSONS Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1406650
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2007

Présentation de la marque LES RACONTOTTES

Déposée le 29 avril 1987 par SNC CELLIER DES SAMSONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RACONTOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNC CELLIER DES SAMSONSTODO domicilié(e) Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2088710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2088710) - France.

La marque LES RACONTOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RACONTOTTES est expirée depuis le 29 avril 2007.


SNC CELLIER DES SAMSONS Société en nom collectif - Le Pont des Samsons, 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS (dossier no 2088710) - France - SIREN 410541411


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2088710) - France


Renouvellement sans limitation le 16 avril 1997 n°2088710 - Publication au BOPI 1997-04-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420897 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 27 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382406 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription le 20 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420896 - Publication au BOPI 2005-10-20

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239310 - Publication au BOPI 1997-06-26

Des vins et toute autre boisson alcoolique à l'exception des bières.