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Marques déposées par snc cauet francis
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piège a taupe CAUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

piège a taupe CAUET
snc cauet francis, snc

Numéro de dépôt :
4115471
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2024
piège a taupe CAUET de snc cauet francis

Présentation de la marque piège a taupe CAUET

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par snc cauet francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « piège a taupe CAUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est snc cauet francis, snc domicilié(e) la bergerie du pléssis bourré - 49460 - écuillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, snc cauet francis, M. francis cauet domicilié(e) la bergerie du pléssis bourré - 49460 - écuillé - France.

La marque piège a taupe CAUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque piège a taupe CAUET est expirée depuis le 3 septembre 2024.


snc cauet francis, snc - la bergerie du pléssis bourré - 49460 - écuillé - France


snc cauet francis, M. francis cauet - la bergerie du pléssis bourré - 49460 - écuillé - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

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