Déposée le 9 juin 2006 par SNC CADTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « seabord 98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est SNC CADTODO domicilié(e) La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC CAD domicilié(e) Zone d'Activité La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.
La marque seabord 98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNC CAD, Société en Nom Collectif - La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586
SNC CAD - Zone d'Activité La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617361 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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