Marque renouvelée - Marque en vigueur

FPC FILLE DE PIED EN CAP - FAIS PAS CI. FAIS PAS CA
SNC CAD, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
97670383
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2027

Présentation de la marque FPC FILLE DE PIED EN CAP - FAIS PAS CI. FAIS PAS CA

Déposée le 24 mars 1997 par SNC CADTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FPC FILLE DE PIED EN CAP - FAIS PAS CI. FAIS PAS CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est SNC CADTODO domicilié(e) ZA La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC CAD domicilié(e) ZA La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque FPC FILLE DE PIED EN CAP - FAIS PAS CI. FAIS PAS CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FPC FILLE DE PIED EN CAP - FAIS PAS CI. FAIS PAS CA arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

SNC CAD a également déposé les autres marques suivantes : ninety eight , seabord 98 , fpc 98 , MXK , B.D.K , LIGNE A SUIVRE , MEME PAS PEUR , CALYDON , ROCKS MOUNTAINS , npo 98


SNC CAD, Société en Nom Collectif - ZA La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586


SNC CAD - ZA La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334165 - Publication au BOPI 2007-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2017 n°2655219 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-20

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