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Marques déposées par SNC CADTODO
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DISTRIBASIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISTRIBASIC
SNC CAD, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3443881
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026
DISTRIBASIC de SNC CAD

Présentation de la marque DISTRIBASIC

Déposée le 31 juillet 2006 par SNC CADTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRIBASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est SNC CADTODO domicilié(e) La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC CAD domicilié(e) Zone d'Activité La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque DISTRIBASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTRIBASIC arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

SNC CAD a également déposé les autres marques suivantes : ninety eight , seabord 98 , fpc 98 , MXK , B.D.K , LIGNE A SUIVRE , MEME PAS PEUR , CALYDON , ROCKS MOUNTAINS , npo 98


SNC CAD, Société en Nom Collectif - La Mottais - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586


SNC CAD - Zone d'Activité La Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617359 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.