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Marques déposées par la société SNC CAD
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Bulle de Coton
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bulle de Coton
SNC CAD, SNC

Numéro de dépôt :
3779310
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2030
Bulle de Coton de SNC CAD

Présentation de la marque Bulle de Coton

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par la société SNC CAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulle de Coton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la société SNC CAD domicilié(e) ZA de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne, 35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC CAD, Mme GUERIN SOPHIE domicilié(e) ZA de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne, 35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque Bulle de Coton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bulle de Coton arrivera à expiration en date du 3 novembre 2030.

SNC CAD a également déposé les autres marques suivantes : ninety eight , seabord 98 , fpc 98 , MXK , B.D.K , LIGNE A SUIVRE , MEME PAS PEUR , CALYDON , ROCKS MOUNTAINS , npo 98


SNC CAD, SNC - ZA de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne, 35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586


SNC CAD, Mme GUERIN SOPHIE - ZA de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne, 35140 SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2020 n°2755116 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.