Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SNC C.A.D
/
Green Mountains
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Green Mountains
SNC C.A.D.

Numéro de dépôt :
96611300
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Green Mountains

Déposée le 15 février 1996 par la société SNC C.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green Mountains »

Le déposant est la société SNC C.A.D domicilié(e) Z.I. DE LA TURBANIERE, BRECE, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESPREZ Eric - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque Green Mountains est expirée depuis le 15 février 2006.

SNC C.A.D a également déposé les autres marques suivantes : BLOOMY


SNC C.A.D. - Z.I. DE LA TURBANIERE, BRECE, 35530 NOYAL SUR VILAINE - France - SIREN 338106586


Monsieur DESPREZ Eric - France


Inscription le 13 février 1997 - Renonciation totale n°232679 - Publication au BOPI 1997-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vêtements, chaussures, chapellerie