Déposée le 9 décembre 2004 par la société SNC BUSQUETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Depuis 1919 BUSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 28 septembre 2024.
Le déposant est la société SNC BUSQUETS domicilié(e) 10. RUE DE REMUSAT,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 067 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-LOUIS BUSQUETS domicilié(e) 10. RUE DE REMUSAT,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
La marque Depuis 1919 BUSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3330005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Depuis 1919 BUSQUETS est expirée depuis le 9 décembre 2014.
SNC BUSQUETS - 10. RUE DE REMUSAT,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 350067039
MONSIEUR JEAN-LOUIS BUSQUETS - 10. RUE DE REMUSAT,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Publication - Publication au BOPI 2005-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Republication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06
– volailles et gibiers ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées ; confitures compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons, conserves de viande ou de poisson. – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirop et autres préparation pour faire des boissons ; limonades, nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. – boissons alcooliques. Cidres, digestifs (alcools) et liqueurs ; vins ; spiritueux extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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