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Marques déposées par SNC BALTA ET CIETODO
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ARNAUD DE L'ESTANG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE L'ESTANG
SNC BALTA ET CIE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
1641073
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2001

Présentation de la marque ARNAUD DE L'ESTANG

Déposée le 28 janvier 1991 par SNC BALTA ET CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARNAUD DE L'ESTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNC BALTA ET CIETODO domicilié(e) 8 Quai Voltaire, 34110 FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ARNAUD DE L'ESTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUD DE L'ESTANG est expirée depuis le 28 janvier 2001.


SNC BALTA ET CIE, Société en Nom Collectif - 8 Quai Voltaire, 34110 FRONTIGNAN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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