Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AIX MIRABEAU
Numéro de dépôt :
1659866
Date de dépôt :
27/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2001
Présentation de la marque AIX MIRABEAU
Déposée le 27 février 1991 par SNC "ALMA"TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AIX MIRABEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque AIX MIRABEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIX MIRABEAU est expirée depuis le 27 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41