SNATS Partnership (Société des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
96605024
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006
Présentation de la marque NEOCYTE
Déposée le 9 janvier 1996 par SNATS Partnership (Société des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEOCYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Le déposant est SNATS Partnership (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 10933 North Torrey, Pines Road, La Jolla California 92037-1005 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque NEOCYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOCYTE est expirée depuis le 9 janvier 2006.
SNATS Partnership (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 10933 North Torrey, Pines Road, La Jolla California 92037-1005 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; matériaux pour la réparation des tissus; produits de tissu cartilagineux pour usage dans des applications orthopédiques; matériaux bio-absorbants; produits contenant des cellules de mammifères; nécessaires comprenant des articles en rapport avec les produits susmentionnés.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; prothèses; prothèses ligamentaires; nécessaires comprenant des articles en rapport avec les produits susmentionnés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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