Marque enregistrée - Marque en vigueur

SnapPlanet
SNAPPLANET

Numéro de dépôt :
4406452
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
SnapPlanet de SNAPPLANET

Présentation de la marque SnapPlanet

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par SNAPPLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SnapPlanet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SNAPPLANET domicilié(e) 10 AVENUE DE L'EUROPE PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MORVILLIERS SENTENAC, Monsieur Nicolas MORVILLIERS domicilié(e) 18 Rue Lafayette - 31000 - Toulouse - France.

La marque SnapPlanet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SnapPlanet arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.


SNAPPLANET - 10 AVENUE DE L'EUROPE PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Cabinet MORVILLIERS SENTENAC, Monsieur Nicolas MORVILLIERS - 18 Rue Lafayette - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740039 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Inscription le 18 décembre 2018 - Retrait partiel n°742657 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Appareils et instruments optiques ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de reproduction d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils d'imagerie; tous ces produits étant limités aux domaines de l’imagerie satellitaire et de la prise de vue aérienne exclusivement aux fins de prises de vues de la terre vue du ciel et/ou de l'espace ;

Tirage de photographies; tous ces services étant limités aux domaines de l’imagerie satellitaire et de la prise de vue aérienne exclusivement aux fins de prises de vues de la terre vue du ciel et/ou de l'espace ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs; tous ces services étant limités aux domaines de l’imagerie satellitaire et de la prise de vue aérienne exclusivement aux fins de prises de vues de la terre vue du ciel et/ou de l'espace.