SNAPPER PRODUCTS, INC., société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique
Numéro de dépôt :
1374006
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2026
Présentation de la marque SNAPPER
Déposée le 9 octobre 1986 par la société SNAPPER PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNAPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SNAPPER PRODUCTS domicilié(e) 500 North Spring Street, 53074 PORT WASHINGTON, WISCONSIN - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque SNAPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SNAPPER arrivera à expiration en date du 9 octobre 2026.
SNAPPER PRODUCTS, INC., société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique - 500 North Spring Street, 53074 PORT WASHINGTON, WISCONSIN - États-Unis
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2006 n°2319598 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207787 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Renouvellement sans limitation n°2076637 - Publication au BOPI 1996-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04
Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446002 - Publication au BOPI 2006-12-27
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207789 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207788 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination n°376234 - Publication au BOPI 2003-08-27
Inscription le 27 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376235 - Publication au BOPI 2003-08-27
Inscription le 27 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446001 - Publication au BOPI 2006-12-27
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630048 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13
Inscription le 10 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800810 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-10
Inscription le 10 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800811 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-10
Inscription le 10 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800812 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-10
Machines, notamment pour l'agriculture et le jardinage, et en particulier appareils à découper le bord des pelouses, machines à travailler la terre, tondeuses à gazon, minitracteurs équipés de tondeuses, tracteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SNAPPER"
