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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) snapElite
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smartPay
Marque enregistrée - Marque en vigueur

smartPay
snapElite, SAS

Numéro de dépôt :
4174441
Date de dépôt :
17/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2025
smartPay de snapElite

Présentation de la marque smartPay

Déposée par voie électronique le 17 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) snapElite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smartPay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) snapElite domicilié(e) 38 rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 917 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, snapElite, M. Amilcar Batista domicilié(e) 38 rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France.

La marque smartPay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smartPay arrivera à expiration en date du 17 avril 2025.


snapElite, SAS - 38 rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France - SIREN 790917165


snapElite, M. Amilcar Batista - 38 rue de Chateaudun - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication.