Déposée le 27 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNAP domicilié(e) 9-11 RUE ALBERT MOURLAN, ZAC VAUCANSON 2 - 93370 - MONTFERMEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 411 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.N.A.P. domicilié(e) ZAC VAUCANSON II, 9-11, rue Albert Mourlan - 93370 - MONTFERMEIL - France.
La marque SNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNAP est expirée depuis le 27 mars 2023.
SNAP a également déposé les autres marques suivantes : Starcoach
SNAP, SAS - 9-11 RUE ALBERT MOURLAN, ZAC VAUCANSON 2 - 93370 - MONTFERMEIL - France - SIREN 712063411
S.N.A.P. - ZAC VAUCANSON II, 9-11, rue Albert Mourlan - 93370 - MONTFERMEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2013 n°2527201 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-03-20
- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, autocars. - Transport, location d'autocars et de voitures avec chauffeur, transport de voyageurs, organisation de voyages, informations en matière de transport, réservation pour les voyages, services de taxis, agences de tourisme.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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