Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SNAP-ON TOOLS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
/
TORQOMETER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORQOMETER
SNAP-ON TOOLS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1427823
Date de dépôt :
27/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1997

Présentation de la marque TORQOMETER

Déposée le 27 juillet 1987 par SNAP-ON TOOLS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORQOMETER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SNAP-ON TOOLS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 2801 - 80th Street, Kenosha, Wisconsin, (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TORQOMETER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORQOMETER est expirée depuis le 27 juillet 1997.

SNAP-ON TOOLS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SNAP-ON , FLANK DRIVE


SNAP-ON TOOLS CORPORATION (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 2801 - 80th Street, Kenosha, Wisconsin, (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 1 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235096 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 1 avril 1997 - Changement de dénomination n°235095 - Publication au BOPI 1997-04-01

Inscription le 3 avril 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183832 - Publication au BOPI 1995-04-03

Outils et instruments à main.