Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAP DRAPE
SNAP DRAPE, INC., Société de droit américain, 2605 Willow Brook, DALLAS, Texas 75220, U.S.A.

Numéro de dépôt :
1185638
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SNAP DRAPE

Déposée le 23 octobre 1981 par la société étrangère SNAP DRAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNAP DRAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SNAP DRAPE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER. - France.

La marque SNAP DRAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SNAP DRAPE est expirée depuis le 23 octobre 1991.


SNAP DRAPE, INC., Société de droit américain, 2605 Willow Brook, DALLAS, Texas 75220, U.S.A. - États-Unis


Cabinet Pierre LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Portants et rateliers pour le stockage d'articles textiles.Dispositifs de fixation pour maintenir des jupes et drapés sur des structures existantes telles que des tables et/ou des estrades. Articles textiles, jupes et couvertures pour tables et/ou estrades.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).