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Marques déposées par SNALC
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UNION ECOLE REPUBLICAINE CSEN – FGAF FAEN SCENRAC – CFTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION ECOLE REPUBLICAINE CSEN – FGAF FAEN SCENRAC – CFTC
SNALC, Association 1901

Numéro de dépôt :
3832225
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021
UNION ECOLE REPUBLICAINE CSEN – FGAF FAEN SCENRAC – CFTC de SNALC

Présentation de la marque UNION ECOLE REPUBLICAINE CSEN – FGAF FAEN SCENRAC – CFTC

Déposée le 18 mai 2011 par SNALC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION ECOLE REPUBLICAINE CSEN – FGAF FAEN SCENRAC – CFTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est SNALC, Association 1901 domicilié(e) 4 rue de Trévise - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNALC domicilié(e) 4 rue de Trévise - 75009 - PARIS - France.

La marque UNION ECOLE REPUBLICAINE CSEN – FGAF FAEN SCENRAC – CFTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION ECOLE REPUBLICAINE CSEN – FGAF FAEN SCENRAC – CFTC est expirée depuis le 18 mai 2021.

SNALC a également déposé les autres marques suivantes : SNALC FGAF


SNALC, Association 1901 - 4 rue de Trévise - 75009 - PARIS - France


SNALC - 4 rue de Trévise - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Affiches ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.