TRAITEUR ET GASTRONOMIE
Présentation de la marque TRAITEUR ET GASTRONOMIE
Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR ET GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRAITEUR ET GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR ET GASTRONOMIE est expirée depuis le 19 octobre 2009.
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49