Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR ET GASTRONOMIE
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99820516
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque TRAITEUR ET GASTRONOMIE

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR ET GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES domicilié(e) 5/7, rue de l'Alma, 92602 ASNIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Emmanuel COURONNE - France.

La marque TRAITEUR ET GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR ET GASTRONOMIE est expirée depuis le 19 octobre 2009.

SNAIR ET SOCEMAS REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : KIDIVAL , DOLLEMAN'S , SANPICO , DIKEE , CLARINTON , DAGUISON , TABALI , PICKIT , DELICES DE SURIMI , CAPRITO


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SOCIETE ANONYME - 5/7, rue de l'Alma, 92602 ASNIERES CEDEX - France - SIREN 552042293


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Emmanuel COURONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.