Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAIR CONSOMMATEURS SATISFAIT OU REMBOURSE
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA

Numéro de dépôt :
95593420
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque SNAIR CONSOMMATEURS SATISFAIT OU REMBOURSE

Déposée le 20 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAIR CONSOMMATEURS SATISFAIT OU REMBOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES domicilié(e) 5/7, Rue de l'Alma - BP. 242, 92602 ASNIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA J. TEVISSEN - France.

La marque SNAIR CONSOMMATEURS SATISFAIT OU REMBOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAIR CONSOMMATEURS SATISFAIT OU REMBOURSE est expirée depuis le 20 octobre 2005.

SNAIR ET SOCEMAS REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : KIDIVAL , DOLLEMAN'S , SANPICO , DIKEE , CLARINTON , DAGUISON , TABALI , PICKIT , DELICES DE SURIMI , CAPRITO


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA - 5/7, Rue de l'Alma - BP. 242, 92602 ASNIERES CEDEX - France - SIREN 552042293


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA J. TEVISSEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.