Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANPICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES domicilié(e) 5/7, Rue de l'Alma, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur J. TEVISSEN - France.
La marque SANPICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA - 5/7, Rue de l'Alma, 92600 ASNIERES - France - SIREN 552042293
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur J. TEVISSEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41
Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°327935 - Publication au BOPI 2001-08-06
Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313632 - Publication au BOPI 2000-12-27
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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