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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES
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LE MOULIN DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU SUD
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99807184
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque LE MOULIN DU SUD

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES domicilié(e) 5/7, rue de l'Alma, 92602 ASNIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Emmanuel COURONNE - France.

La marque LE MOULIN DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DU SUD est expirée depuis le 4 août 2009.

SNAIR ET SOCEMAS REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : KIDIVAL , DOLLEMAN'S , SANPICO , DIKEE , CLARINTON , DAGUISON , TABALI , PICKIT , DELICES DE SURIMI , CAPRITO


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SOCIETE ANONYME - 5/7, rue de l'Alma, 92602 ASNIERES CEDEX - France - SIREN 552042293


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Emmanuel COURONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.